Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASTYFICHES LE FICHIER PLASTIQUE
SAGE Jean-Fabien

Numéro de dépôt :
92409593
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
26/02/2012

Présentation de la marque PLASTYFICHES LE FICHIER PLASTIQUE

Déposée le 26 février 1992 par SAGE Jean-Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PLASTYFICHES LE FICHIER PLASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est SAGE Jean-Fabien domicilié(e) Les Ravailles,81140 CAHUZAC SUR VERE (dossier no 2216195) - 81140 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAGE JEAN-FABIEN domicilié(e) LES RAVAILLES,81140 CAHUZAC SUR VERE (dossier no 2216195) - 81140 - France.

La marque PLASTYFICHES LE FICHIER PLASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLASTYFICHES LE FICHIER PLASTIQUE est expirée depuis le 26 février 2012.

SAGE Jean-Fabien a également déposé les autres marques suivantes : copycontes , EDI & ORDI LOGICIELS EDUCATIFS , didacom


SAGE Jean-Fabien - Les Ravailles,81140 CAHUZAC SUR VERE (dossier no 2216195) - 81140 - France


SAGE JEAN-FABIEN - LES RAVAILLES,81140 CAHUZAC SUR VERE (dossier no 2216195) - 81140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 1 juillet 1997 - Concession de licence n°239593 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription le 25 janvier 2000 - Concession de licence n°294021 - Publication au BOPI 2000-01-25

Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2216195 - Publication au BOPI 2002-02-19

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Fichier éducatif plastifié auto - correctif